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Conseil municipal (581)
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104 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la sécurité dans les quartiers d'habitat social du 17e arrondissement.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
39 - 2011, III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris, relative au désengagement social de l'Etat.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
33 - 2011, DJS 111 - Signature d'une convention avec l'Evolution Sportive et Culturelle du XVe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 27.000 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
22 - 2011, DASCO 32 - Subvention (5.000 euros) à l'association Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement Paris (19e) pour le dispositif parisien Lire et faire lire.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
79 - 2011, DDEEES 80 - Subvention à l'Institut Français de la Mode (IFM) (13e). Montant : 8.000 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
102 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche pour le développement des cafés associatifs et la reconnaissance de la Fédération parisienne des Cafés associatifs. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
10 - 2011, DILT 16 - DF 7 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
7 - 2011, DF 34 - Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
41 - 2011, V - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relative au respect de l'accord visant la régularisation des travailleurs sans papier.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
28 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG pour l'arrêt du gel des concours de recrutements des professeurs de la Ville.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
23 - 2011, DASCO 80 - Subvention exceptionnelle à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. Montant : 640.000 euros. 2011, DASCO 81 - Subvention exceptionnelle à la Caisse des écoles du 4è arrondissement. Montant : 450.000 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
40 - 2011, IV - Question d'actualité du groupe EELVA relative à l'équilibre économique du projet Autolib' et à sa pertinence écologique.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
93 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'élargissement du bénéfice de la carte Améthyste aux handicapés de moins de 20 ans.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
66 - 2011, DAC 414 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Le Cent Atelier en commun" (12e). Montant : 100.000 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
71 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance de l'Etat de Palestine.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
21 - 2011, PP 25 - Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2010 (suite).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
17 - 2011, DEVE 61 - DF 10 - Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
90 - 2011, DVD 80 - Signature d'un marché de travaux d'enrobés bitumineux sur le boulevard périphérique, les voies sur berges,les tunnels et les chaussées de Paris intra muros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
122 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Question du groupe E.E.L.V.A.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
54 - 2011, DLH 122 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société "Immobilière 3F", de l'immeuble communal 10, rue Lacaze (14e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
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