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Débat Délib
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2011 (581)
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Conseil municipal (581)
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124 - 2011, Tableau des votes des groupes politiques
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
5 - 2011, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2011, SG 169 - Approbation du rapport social (exercice 2010). 2011, SG 163 - Approbation du rapport environnemental (exercice 2010).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
29 - 2011, DJS 343 - Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du centre d'animation Marc Sangnier (14e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
78 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'installation d'une antenne-relais 266, rue Marcadet.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
31 - 2011, DFPE 134 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l'attribution d'une subvention. Montant : 57.046 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
72 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'opération en faveur d'"un bateau pour Gaza".
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
18 - 2011, PP 26 - Compte administratif du budget spécial de la préfecture de police de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
67 - Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
36 - Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
2 - Ouverture de la séance.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
68 - 2011, DU 84 - Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au nouveau Règlement Local de la Publicité. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'harmonisation des réglementations publicitaires avec les communes limitrophes.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
38 - 2011, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative au personnel des crèches parisiennes.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
85 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'avenir de la Poste du Louvre. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
27 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la vidéosurveillance dans les établissements scolaires.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
108 - 2011, Vœu déposé par M. MARTINS relatif à l'augmentation de l'offre de T.I.G.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
4 - 2011, Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
115 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
12 - 2011, DPE 18 - DF 3 - Compte administratif du budget annexe de l'assainissement de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
37 - 2011, I - Question d'actualité de M. GOUJON au nom du groupe U.M.P.P.A. relative à la légalisation du cannabis.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
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