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52 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif à l'attribution du nom de Hamzah Al-Khatib à une rue ou un lieu parisien.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

99 - 2011, DEVE 83 - Demandes d'autorisations administratives de travaux pour l'aménagement de l'extension du square René Le Gall (13e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'intégration de certaines emprises de la rue Castagnary dans le projet de réaménagement de la petite ceinture en coulée verte.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

62 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port Mahon (14e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port-Mahon (14e). Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port-Mahon (14e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

111 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche relatif à l'ouverture du mariage aux couples du même sexe.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

55 - 2011, DLH 133 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 5 rue de Rottembourg (12e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accès au logement des personnes en situation de handicap.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

26 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'application Base-élèves dans les écoles du 1er degré.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

11 - 2011, DILT 26 - DF 8 - Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

8 - 2011, DF 31 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DPE 21 - DF 6 - Compte de gestion du budget annexe de l'eau de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la subvention de l'association "Au nom de la mémoire".

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

88 - 2011, DVD 128 - Signature de contrats et de conventions avec les associations "Mieux Se Déplacer à Bicyclette", "Animation, Insertion et Culture Vélo" et "Vélorution" concernant la mise à disposition gratuite de locaux de la Maison du Vélo (4e) et le versement de subventions.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

61 - 2011, DAC 14 - Signature d'une convention de mécénat avec la société OJEJ portant sur la restauration du grand-orgue du Temple de l'Eglise Réformée de Pentemont (7e). Montant : 300.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

50 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d'une rue dans Paris portant le nom de "Roger Joseph Boscovich".

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la création d'une promenade verte le long des voies ferrées du faisceau nord depuis le boulevard Ney, jusqu'à la place de la Chapelle. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la création d'une promenade verte.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la nomination de Raoni METUKTIRE comme citoyen d'honneur.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, Vœu déposé par M. Georges SARRE relatif à la vente de paniers de fruits et légumes produits par des agriculteurs dans les restaurants universitaires.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

118 - 2011, Votes spécifiés.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

116 - 2011, Clôture de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal