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Subvention à la SARL Spectaculaire (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 385
Conseil municipal

Signature d’un protocole avec la SEMAVIP pour la cession de terrains rue Gaston Tessier (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 165
Conseil municipal

Vœu relatif aux travaux à engager au foyer de travailleurs immigrés situé 15 rue Bisson (20e).

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 146
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une promenade verte.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 161
Conseil municipal

Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l’article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif au maintien en condition opérationnelle du système informatique de gestion des collections des musées parisiens (progiciel Adlib) et à la réalisation de prestations connexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DSTI 3
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e), et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 13
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de l’immeuble communal 18, rue de la Voûte (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 139
Conseil municipal

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux conditions de travail des égoutiers. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

89 - 2011, DVD 133 - Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d'extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d'Asnières (17e) et (18e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

49 - 2011, DU 149 - Attribution de la dénomination place Louis Aragon à l'espace situé à la pointe ouest de l'Ile Saint-Louis (4e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

112 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'application de la loi du 11 février 2005 "pour l'égalité des droits et chances des personnes handicapées".

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant une amélioration du confort des abris bus Decaux pour les usagers.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

63 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

123 - 2011, Tableau des voeux et amendements déposés en Commission

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

44 - 2011, SG 162 - Aménagement des berges de Seine : Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de prestations de services. 2011, SG 165 - Aménagement des berges de Seine (4e et 7e) : Autorisation de dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. sur le retrait de la délibération et le report de l'enquête publique.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire des élus de la Commune. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la réhabilitation de la Commune et des Communards. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'apposition d'une plaque commémorative des élus de la Commune dans les mairies d'arrondissements. Vœu de l'Excécutif. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la pose de plaques en mémoire des élus parisiens tués ou blessés au cours des conflits des XIXe et XXe siècles. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'attribution du nom de Blanche Lefebvre à un lieu public des Batignolles.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

25 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au classement en ZEP des écoles Alain Fournier, Maurice d'Ocagne et Maurice Rouvier (14e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

113 - 2011, DFPE 295 - Subvention à l'association "Réseau Môm'artre" destinée à financer le fonctionnement de ses trois antennes des 18e et 20e arrondissements. Montant : 13.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

57 - 2011, DLH 148 - Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme de requalification des espaces extérieurs et d'amélioration de la qualité de service de 566 logements sur le groupe " Ilot du Clos ", 2-24, rue du Clos et 79-99, rue des Orteaux (20e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien aux indignés de la Bastille.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal