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2011 (581)
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Conseil municipal (581)
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Subvention à l’association CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 215
Conseil municipal
Subventions à dix-sept associations parisiennes handisports. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 23
Conseil municipal
Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour les prestations de tierce maintenance applicative de la gestion électronique des documents à la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP). Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces du marché : cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.), cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), acte d’engagement (A.E.) et son annexe financière. Autorisation de signer le marché correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 31
Conseil municipal
Signature d’une convention avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 8
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “D’ici et d’Ailleurs”. (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 234
Conseil municipal
Subvention au Centre Paroissial d’Initiatives Jeunes (CEPIJE). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 301 - DPVI 349
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter le concours financier de l’ADEME dans le cadre de l’aménagement du jardin Curial sur la résidence Michelet (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 93
Conseil municipal
Subvention à l’Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris U.F.A.C (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 382
Conseil municipal
Subvention à l’association Libres Terres des Femmes. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 60
Conseil municipal
Subvention à l’Institut Curie pour l’organisation d’une conférence internationale sur la microscopie de force atomique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 139
Conseil municipal
Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 84
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec Paris Basket 18e pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 357 - DPVI 354
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le A.S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 99
Conseil municipal
Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Paris et la Ville de Paris (2011-2014). M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 337
Conseil municipal
Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, Paris (13e), ESTIENNE, Paris (13e) et DUPERRE, Paris (3e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 52
Conseil municipal
Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 354
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à Da Patch Ateliers (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 275
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Postures. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 100
Conseil municipal
Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril 2011 au 11 mai 2011.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 11
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM de l’immeuble communal 57, rue Letellier (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 136
Conseil municipal
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