Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (581)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (581)
Document
Débat (124)
Déliberation (457)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
9 - 2011, DF 32 - Compte de gestion des états spéciaux des arrondissements de la Ville de Paris de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption de comptes rendus.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
87 - 2011, DVD 106 - Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant superposition d'affectations sur partie du domaine public de voirie en surface de la Ville pour l'implantation de stations et d'espaces Autolib'. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'étude de l'implantation de stations Autolib' au sein du bois de Vincennes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'implantation dans les parcs de stationnements souterrains des stations Autolib'. Vœu déposé par M. SARRE relatif à la signature avec le syndicat mixte Autolib' d'une convention. Vœu déposé par M. SARRE relatif aux créations d'emplois industriels et de service générés par le projet Autolib'.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
77 - 2011, SG 157 - Observations définitives par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les marges de manoeuvre financières de la Ville de Paris pour les exercices 2007 et suivants. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant les subventions aux associations. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant la nécessité d'élaborer des perspectives pluriannuelles d'investissement. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant la communication aux élus des outils de prévision. Vœux déposés par l'Exécutif.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
109 - 2011, DPVI 85 - Gestion urbaine de proximité dans les quartiers en politique de la ville. Subventions à 10 associations mettant en oeuvre des projets visant à l'amélioration du cadre de vie. Montant : 27.000 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
51 - 2011, Vœu déposé par déposé par le groupe Communiste et élus du Parti du Gauche pour une rue, une place ou un lieu de mémoire à Paris, consacré à Maximilien Robespierre.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
82 - 2011, DPA 15 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur d'aménagement du site de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI) 10, rue Vauquelin (5e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
103 - 2011, DPP 1 - Signature d'une convention avec l'association "Fatma & Cie" pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif "Ville Vie Vacances" (3e). Montant : 2.500 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
45 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la modification du PLU : ajout de réserves "espaces verts". Vœu déposé par le groupe EELVA demandant un débat organisé sur les différentes modifications apportées au Plan Local d'Urbanisme. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la modification générale du Plan Local d'Urbanisme.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
81 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'origine des œufs dans la restauration collective municipale.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
53 - 2011, DLH 108 - Création d'une aide de la Ville de Paris au Syndicat des copropriétaires dans l'opération d'amélioration
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
Vœu relatif à l’organisation d’un débat sur les différentes modifications apportées au Plan Local d’Urbanisme.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 143
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain 19e pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 67
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la Ligue de Paris de Tennis pour la couverture de quatre terrains de tennis situés au sein du Stade de la Porte des Lilas, sis 9-11, rue des Frères Flavien (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 373
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Pierre Deville 9 avenue Emile Acollas (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER. rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 229
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Espérance de Reuilly (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 100
Conseil municipal
Subvention à l’association Ligue des Droits de l’Homme (LDH). Signature de l’avenant n° 2 à la convention 2009. Montant : 80.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 78
Conseil municipal
Signature d’une convention (365.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 223
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 111
Conseil municipal
Subvention à l’association Dédale (20 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 402
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|