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2009, DAJ 11 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre. - Signature de marchés à procédure adaptée.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 3 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au stationnement des deux-roues motorisés.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux manifestations ponctuelles de la Mairie de Paris dans le 15e arrondissement.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Mmes Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'ouverture au public du court de tennis n° 3 du stade Mourlon (15e). Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. François DAGNAUD et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'actualisation des textes réglementaires permettant la verbalisation des infractions à la propreté.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux déplacements et à la circulation sur le périmètre Porte de Champerret/Porte d’Asnières/Porte de Clichy.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 249 - Subvention à l'association "M.A.P. Musiques Actuelles à Paris" (20e) au titre de ses activités en 2009. - Montant : 10.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au foyer de travailleurs migrants Bisson, dans le 20e arrondissement.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 204 - Subvention à l'association "L'Itinéraire" (7e), au titre de 2009. - Montant : 8.000 euros. 2009, DAC 234 - Apposition d'une plaque commémorant l'installation du siège du gouvernement de la Catalogne en exil entre 1948 et 1954 au 10 de la rue de Washington (8e).

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 44 G - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 227.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Question de la séance du Conseil de Paris du lundi 8 juin 2009 siégeant en formation de Conseil général. QE 2009-1028 G Question de M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le règlement des taxes de balayage par les établissements publics locaux d’enseignement. Libellé de la question :

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 41 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association "Paris Biotech Santé" pour l'attribution d'une subvention pour l'exercice 2009. - Montant : 396.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'installation de défibrillateurs dans l'ensemble des équipements publics de la Ville de Paris.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 50 G - Signature d'une convention avec l'Association pour l'animation du Pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables - Advancity (77420 Champs-sur-Marne), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 50.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DASCO 30 G - Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l'année scolaire 2009-2010.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Liste des membres présents.

JUIN 2009
Débat
Conseil général