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2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au relogement des expulsés du 9, rue Waldeck-Rousseau (17e).

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE, MM. Jean TIBERI, Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la présentation d'un bilan des coûts liés à l'acquisition du nouveau siège de "Paris-Habitat-OPH".

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au redéploiement sur le 16e arrondissement d'agents de propreté.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux réformes de l'Education nationale. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 68 - Subvention à l'association "Le Théo-Théâtre" (15e). - Montant : 4.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par les groupes "Les Verts", Communiste et élus du Parti de Gauche et Mouvement Républicain et Citoyen relatif à la situation des modèles vivants des ateliers beaux-arts de la Ville de Paris.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, PP 46 - Approbation du compte administratif de la Préfecture de police pour 2008 et affectation des résultats de l'exercice 2008 du budget spécial de la Préfecture de police. 2009, PP 45 - Approbation du compte de gestion 2008 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police).

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la carte scolaire.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au climat ultra sécuritaire et à la politique d'intimidation du Gouvernement.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Dépôt de questions d'actualité.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation de l'association "Les amis de Tolbiac". Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

Introduction.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPP 7 - Signature d'un avenant à la convention avec "Paris Habitat - OPH", en date du 21 novembre 2007, concernant la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.188.869 euros. 2009, DPP 8 - Signature d'un avenant à la convention avec la RIVP, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 969.154 euros. 2009, DPP 9 - Signature d'un avenant à la convention avec le Logement francilien, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 132.347 euros. 2009, DPP 10 - Signature d'un avenant à la convention avec SAGECO, en date du 13 décembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 73.800 euros. 2009, DPP 11 - Signature d'un avenant à la convention avec la SIEMP, en date du 29 octobre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 135.947 euros. 2009, DPP 12 - Signature d'un avenant à la convention avec la SAGI, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.126 euros. 2009, DPP 13 - Signature d'un avenant à la convention avec ICF La Sablière, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 147.031 euros. 2009, DPP 14 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 195.726 euros. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la consultation des locataires préalable aux projets d'installation de vidéosurveillance dans les immeubles sociaux. Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en œuvre par la Ville de Paris de la possibilité offerte aux communes de concourrir aux dépenses de gardiennage des logements sociaux. Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux moyens et aux modalités d'intervention du GPIS.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et M.R.C. relatif à l'utilisation du système de vidéoprotection à l'encontre des étrangers sans papier. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au risque d'utilisation abusive du système de vidéosurveillance à l'encontre des étrangers sans papier. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation d'"hôtels réunis" dans le 20e arrondissement.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au collectif d'artistes du 40, rue de la Chapelle (18e).

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal