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Subvention à l’association “Carrefour 14” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 24
Conseil municipal
Subvention à l’association Lyre et Muses (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 143
Conseil municipal
Vœu suite à l’annonce de Mme Rachida Dati, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, concernant la rénovation des locaux du dépôt du Tribunal de Grande Instance de Paris.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 204
Conseil municipal
2009 DF 13 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris : approbation du compte administratif de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 33
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif concernant le 24, rue de la Harpe.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 194
Conseil municipal
Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 29-33 rue Emeriau (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 335
Conseil municipal
Modification de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, dans le domaine des marchés publics. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SIEMP, en date du 29 octobre 2007, pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au Contrat Programme de Durée barème D avec “Eco-Emballages” et de signer une convention tripartite relative à l’embauche d’ambassadeurs du tri intervenant dans l’habitat collectif. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 15
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION TOCQUE VILLAGE (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 138
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 13e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 218
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Louis Aragon” à une rue parisienne.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Flora Tristan (Régie de quartier du 14e) une convention pour la réalisation de travaux dans un local de “Paris Habitat - OPH” sis 1 rue Pierre Leroy (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 47
Conseil municipal
Vœu relatif au droit d’interpellation.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 200
Conseil municipal
Subvention à l’association Belleville en vue(s) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 362
Conseil municipal
Signature d’un avenant aux conventions signées avec l’association “La Commune libre d’Aligre” (12e) pour la gestion du café associatif. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 48
Conseil municipal
Subvention à l’association “Extramuros® l’association”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 48
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Amis de Stendhal (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 248
Conseil municipal
Approbation du principe des conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DICOM 10
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de la Maison des métallos.
JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 40
Conseil municipal
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