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Subvention à l’association “Compagnie L’Air du Verseau” pour le spectacle Les larmes amères de Petra Von Kant présenté au Bouffon-Théâtre (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 200
Conseil municipal
Subvention à l’Association française du cinéma d’animation (AFCA) afin de l’aider à développer le centre de ressources du cinéma d’animation et à organiser la 8e Fête du cinéma du 16 au 31 octobre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 129
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 283
Conseil municipal
Subvention à l’association “Eclairages” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 319
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Association Science & Télévision pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 58
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 36, rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec Paris Habitat-OPH en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et versement de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 7
Conseil municipal
2009 DF 16 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour l’étude d’un schéma directeur des implantations portuaires et activités de loisirs sur le canal de l’Ourcq à grand gabarit. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 118
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Cercle National du Recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2009, et les années ultérieures. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 44
Conseil municipal
Vœu relatif à l’association “Artistes à la Bastille”.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 185
Conseil municipal
Subvention au “Comité pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l’Est Parisien dans la Maison des Métallos” (Comité des Métallos) pour son parcours filles/femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 23
Conseil municipal
Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de fourniture n°07 72 062 00 conclu avec la société VIDAL le 9 août 2007 et notifié le 24 août 2007 visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société UVIF. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 47
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité local du 6e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 211
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 173.000 euros pour l’acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de lots de copropriété n°6, 13, 16 et 28 dépendant de l’immeuble situé 13 bis, bd Carnot à Bourg-la-Reine, propriété de la Gérance Générale Foncière, liée au projet d’extension de l’actuel centre de secours de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 49
Conseil municipal
Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 5 bis, rue Stendhal (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 289
Conseil municipal
Signature de deux avenants aux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l’association “L’Arbre Bleu”, gestionnaire du lieu d’information et du lieu d’accueil enfants parents dénommés “L’Arbre Bleu”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris une convention triennale 2009-2011. - Attribution de la subvention correspondante. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pascale BOISTARD, rapporteures.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 52
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’”Association Franco-Asiatique pour l’Enfance” (AFAPE) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective rue Yves Toudic (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 67
Conseil municipal
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