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Subventions à quatorze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 55
Conseil municipal
Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 28
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 162
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Libellule et Papillon” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 164
Conseil municipal
Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association “59 Rivoli” pour l’occupation des locaux de l’immeuble sis 59 rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 267
Conseil municipal
Approbation d’un avenant n°2 au bail à construction conclu avec la SAGI et relatif au centre d’activité TOLBIAC MASSENA (Paris 13ème) et autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 167
Conseil municipal
Subvention à la régie de quartier TELA 13. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 49
Conseil municipal
DPVI 50 - Convention financière ANRU “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, l’Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l’Association “Foncière Logement”, le bailleur social, les maîtres d’ouvrage publics ou privés concernés (“Paris Habitat” SEMAPA) et l’association “Bout’chou”.Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du site en Grand Projet de Renouvellement Urbain “Joseph Bédier Porte d’Ivry” (13ème). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 7
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques la convention mettant à la disposition de la Ville de Paris le jardin de l’hôtel Salomon de Rothschild, situé à l’angle de la rue Balzac et de l’avenue de Friedland (8e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 50
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale avec l’association “Centre d’information sur le Droit des Femmes et des Familles de Paris “ pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 139
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 6
Conseil municipal
Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 225
Conseil municipal
Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture”, 8 rue Gaston Pinot (19e), destinée à financer une ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 286
Conseil municipal
Subvention à l’association “In Famous” (19e) au titre de ses activités musicales en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 122
Conseil municipal
Subvention à l’association Ensemble Alternance (4e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 205
Conseil municipal
Vœu relatif au stationnement des vélos.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 196
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Catred menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’association Catred. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 33
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ LES PETITS LARDONS “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 126
Conseil municipal
Vœu relatif aux dysfonctionnements des ascenseurs dans les logements sociaux.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 181
Conseil municipal
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