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Subvention à l’association “Les Parisiens associés”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 101
Conseil municipal

Vœu relatif à la consultation des locataires préalables aux projets d’installation de vidéo-surveillance dans les immeubles sociaux.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 201
Conseil municipal

Vœu relatif à l’Association “Les Amis de Tolbiac”.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 188
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la maintenance curative, les montées de versions et la fourniture de prestations complémentaires pour le progiciel BP-EPS édité et distribué par la société BuyingPack. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DSTI 12
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa crèche parentale 6 bis, rue Hippolyte Maindron (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 322
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Babillages” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Babillages” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 218
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SA SONY FRANCE pour son établissement “SONY STYLE STORE” situé 39, avenue George V à Paris 8ème, pour le dimanche 14 juin 2009, dans le cadre de la manifestation “Designer’s days”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 166
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer de signer une convention avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 23
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité de Paris (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 216
Conseil municipal

Subvention à l’association Ariana. Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 118
Conseil municipal

Subvention à l’association Festival Victor Hugo et égaux (94 Créteil). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 222
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury du Prix de la Ville de Paris pour les études de genre.

JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 39
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de consultation en marchés séparés de travaux et de fouilles archéologiques dans le cadre de l’opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 176
Conseil municipal

Subvention à deux associations (Batik International, CIEMI) menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Signature de l’avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l’association CIEMI. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de service n°06.72.087.00, du 28 novembre 2006, notifié le 04 décembre 2006, à la société PSP Bloc Feu, relatif à l’entretien des extincteurs et autres moyens d’extinction des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 54
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Pajol” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 143
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contact Paris Ile de France”, 84 rue Saint Martin (4e), destinée à financer des actions en direction des homosexuel-le-s et de leur famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 290
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Régie de quartier du 19e nord” (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 91
Conseil municipal

Subvention à l’association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers), 4, rue des Mariniers (14e), destinée à financer sa ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 282
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 285
Conseil municipal