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Déliberation (455)
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G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 265
Conseil général
G - Signature d’une convention avec “La Fédération des Maisons Ouvertes” pour l’attribution d’une subvention destinée à “La Maison Ouverte” dans les 12 et 14e arrondissements. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 116
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95), pour la poursuite et le développement de ses activités d’accueil, d’accompagnement et d’information des familles d’enfants et adultes sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 283
Conseil général
G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 4-1°
Conseil général
G - Attribution par convention, au titre de l’année 2009, d’une participation de 5.000 euros, à l’association “Epilepsie France/Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile” (EF-SAAD) située 51, rue de la Procession (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 291
Conseil général
G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association Hors La Rue (13e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 43
Conseil général
G - Signature d’un avenant de bail avec la société AVIVA VIE pour les locaux du Service d’accueil familial départemental situé dans un immeuble 69-71 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 77
Conseil général
G - Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association DAPSA pour l’attribution d’une subvention concernant le travail à domicile auprès des groupes familiaux. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 16
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de prestations d’exploitation et de maintenance des locaux de la D.A.S.E.S 94/96, quai de la Rapée et rezde-chaussée de l’immeuble mitoyen de bureaux 8/10, avenue Ledru Rollin (12e) et des modalités de passation du marché de prestations de services correspondant. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 47
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec “EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU MORIN pour la restructuration, extension et construction de locaux pour la création d’une agence d’aide sociale à l’enfance 8 et 8bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 42
Conseil général
G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 13 et 26 mai 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAJ 11
Conseil général
G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Léa pour Samy” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’association et pour la campagne Autis-Act. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 210
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “La Colline aux Enfants” (17e) pour l’attribution d’une participation au fonctionnement du service d’écoute et d’orientation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 271
Conseil général
G - Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 328
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e), pour le financement des actions auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile de France. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 281
Conseil général
G - Subvention à l’association “Astrée” (13e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 236
Conseil général
G - Subvention à l’association Ressac (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 9
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Française des Polyarthritiques” (AFP) (19e), pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 279
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e) pour la transcription de livres en braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 288
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le bail pour l’installation des équipes de PMI du 12e arrondissement dans les locaux situés 43 rue de la Brèche aux Loups (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 6
Conseil général
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