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2009 (455)
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Déliberation (455)
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Lancement d’un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de structures de jeux extérieurs, de structures de jeux de motricité intérieurs, de revêtement de sols, fourniture et livraison de pièces détachées et maintenance (entretien et réparation) des équipements de jeux et sportifs gérés par la Direction des affaires scolaires, la Direction des familles et de la petite enfance et la Direction des espaces verts et de l’environnement de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 4
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 13 et 26 mai 2009 ; Signature de marchés à procédure adaptée ; Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAJ 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une déclaration préalable à l’aménagement du carrefour des cascades, Bois de Boulogne (16e) et de lancer un appel d’offre, à deux lots séparés, relatifs à cet aménagement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 2
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “Maison de la Radio” (16e), pour une durée de 4 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 27
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Arthur et Marine” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Nieuport” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 159
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association GRAINE (Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement) d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “les pupilles de l’enseignement public de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 19
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 227
Conseil municipal
Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 304
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le Groupement Thierry Van de Wyngaert, pour le réaménagement du bâtiment “Phébus” situé 35, avenue Guy Moquet (94450 LIMEIL-BREVANNES), nécessaire au regroupement des services de soutien et de formation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 104.300 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 44
Conseil municipal
Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 46-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 98
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, “Les P’tits Loups” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGECO en date du 13 décembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 10
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 92
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club Universitaire de France” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 75
Conseil municipal
Subvention à l’association “PRO/ART” (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 255
Conseil municipal
Subvention à l’association “Artistes à la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 191
Conseil municipal
G - Signature de l’avenant n° 2 à la convention triennale passée avec l’association “Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires” (12e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement, permettant de recourir à un interprète en langue des signes française pour ses conférences, réunions et entretiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 285
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association AGORANOV attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 43
Conseil général
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