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Vœu relatif à l’élaboration d’une charte de communication.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 206
Conseil municipal

Budget supplémentaire de la Ville pour 2009 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 44
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de fourniture de pièces détachées diverses pour véhicules et accessoires destinés à l’approvisionnement des ateliers de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 53
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec ICF La Sablière en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 13
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des expulsés du 9, rue Waldeck-Rousseau (17e).

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 182
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au titre de l’année 2009 à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 20
Conseil municipal

Subvention à l’association ULYSSE 16 à titre de soutien à l‘organisation de la “Semaine Italienne”. Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 119
Conseil municipal

Subvention Comité du 12e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 217
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. et Mme. ORTHWEIN, en réparation du préjudice corporel subi par leur fille, Camille, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 90
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Lunatic (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 52
Conseil municipal

Vœu relatif au Supplément de Loyer Solidarité et à la baisse des plafonds de ressources dans le parc locatif social.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 180
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et autorisation de signer un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : Institut des Cultures d’Islam (18e) ; Stade Jules Ladoumègue (19e) ; Complexe multi-équipements sur le site des anciens entrepôts Mac Donald (19e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 208
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la société Luxury Eyewera en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées 21 bis, boulevard du Maréchal Leclerc à Joinville le Pont (94). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 89
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou et sur le Bassin de La Villette pendant l’opération Paris Plages 2009 pour 17 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 389
Conseil municipal

Affectation des résultats du budget spécial de la préfecture de police de l’exercice 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 46-2°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde” (3e) pour l’organisation de la 2e édition du Festival au Fil des Voix. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 233
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “CAP 2000” (12e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 85
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 138
Conseil municipal

Subvention à l’association “Oasis 18” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 332
Conseil municipal

Mise en œuvre de la communication “Pour un meilleur service de proximité aux Parisiens”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 112
Conseil municipal