Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (492)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (492)
Document
Débat (114)
Déliberation (378)
492 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2009, DAJ 11 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre. - Signature de marchés à procédure adaptée.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Annexe n° 3 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au stationnement des deux-roues motorisés.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux manifestations ponctuelles de la Mairie de Paris dans le 15e arrondissement.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Mmes Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'ouverture au public du court de tennis n° 3 du stade Mourlon (15e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. François DAGNAUD et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'actualisation des textes réglementaires permettant la verbalisation des infractions à la propreté.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux déplacements et à la circulation sur le périmètre Porte de Champerret/Porte d’Asnières/Porte de Clichy.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 249 - Subvention à l'association "M.A.P. Musiques Actuelles à Paris" (20e) au titre de ses activités en 2009. - Montant : 10.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au foyer de travailleurs migrants Bisson, dans le 20e arrondissement.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 204 - Subvention à l'association "L'Itinéraire" (7e), au titre de 2009. - Montant : 8.000 euros. 2009, DAC 234 - Apposition d'une plaque commémorant l'installation du siège du gouvernement de la Catalogne en exil entre 1948 et 1954 au 10 de la rue de Washington (8e).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25