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2009 (492)
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Conseil municipal (492)
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Lancement d’un marché article 30 relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 14-18 rue Viala (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 274
Conseil municipal
Signature de 69 marchés relatifs à l’organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2009-2010 en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 85
Conseil municipal
Indemnisation de la Société Carl STAHL, suite aux désordres affectant les clôtures de l’école primaire, 31-35, rue Godefroy de Cavaignac (11e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 128
Conseil municipal
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Port Autonome de Paris pour la production d’un stand à partir du recyclage d’un conteneur maritime pour l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 69
Conseil municipal
Subvention à l’association “Atelier de tricotage de la Goutte d’Or”, 2 rue des Gardes à Paris 18ème, pour l’organisation de son projet 2009 “Chaussettes Orphelines”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 151
Conseil municipal
Subvention à l’association La Nuit comme en plein Jour (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 416
Conseil municipal
Fixation du montant de la redevance perçue par la DALIAT pour les activités circassiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DALIAT 18
Conseil municipal
Création d’un réseau d’assainissement dans la ZAC “Gare de Rungis” (13e). - Signature d’une convention de financement entre la Ville de Paris et la SEMAPA et approbation des modalités de passation d’un marché de travaux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 51
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de la restructuration de la halte-garderie, 2, rue des Arquebusiers dans le 3ème Arrondissement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 224
Conseil municipal
vœu relatif à l’ouverture au public du court de tennis n°3 Mourlon sur la dalle du Front de Seine (15ème).
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 178
Conseil municipal
Subvention au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 208
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la Recherche sur la Ville et l’Habitat pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 28
Conseil municipal
Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 226
Conseil municipal
Subvention à l’association Promosalons. Signature d’une convention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 113
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la société “Les Films de mon Oncle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 131
Conseil municipal
Communication au Conseil de Paris relative à la charte des mutations des bailleurs parisiens. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 106
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des services et accessibilité pour tous à la Mairie du 13e arrondissement, 1 place d’Italie et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 122
Conseil municipal
Signature avec l’association Emmaüs Défi d’un avenant n°3 à la convention d’occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 137
Conseil municipal
Signature d’un quatrième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d’objectifs passée avec l’association “L’Eté Parisien” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 181
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Maison d’Europe et d’Orient” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 391
Conseil municipal
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