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Déliberation (329)
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Compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 32
Conseil municipal
MA 6 - Subvention de fonctionnement à l’association “Football club Antillais de Paris 19e”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Aide aux victimes”.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 123
Conseil municipal
Approbation pour la mandature du programme de formation des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 9
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée “Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs Auditorium Saint-Germain” (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 204
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 2
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Acidulés et à croquer” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 93
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Strata’j’m” à Colombes (Hauts de Seine) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 241
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.D.C.S. “CARTIER” pour l’exploitation de sa boutique - 154, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 123
Conseil municipal
Signature d’une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l’opération 3 jours/3 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 49
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération 2008 DPA 166.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 64
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+).
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 128
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation universitaire parisienne.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 85
Conseil municipal
DLH 35 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris de deux emprises situées 77, rue des Haies et 12, passage Savart (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif aux émissions des ondes électromagnétiques à Paris.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 44
Conseil municipal
DF 16 - Compte de gestion pour l’exercice 2007 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 93
Conseil municipal
DF 17 - Compte Administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2007. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DALIAT 19
Conseil municipal
Lancement d’un marché de prestation de service pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du complexe sportif Alfred Nakache (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 320
Conseil municipal
Subvention à “l’Association Rungis Brillat Peupliers” (ARBP) (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 JS 258
Conseil municipal
Subvention au Lycée Maximilien Vox (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 93
Conseil municipal
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