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Subvention à l’association des commerçants “Rendez-vous / Marsoulan” (12e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 99
Conseil municipal

DF 9 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPE 34
Conseil municipal

Subvention à l’association “Village des Panoramas” du 2e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 43
Conseil municipal

Demande de subvention à l’Etat pour la réalisation de travaux de rénovation au “Théâtre du Rond-Point” (8é). Montant 1.154.477 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 352
Conseil municipal

Subventions au Lycée Gaston Bachelard (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 94
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 127
Conseil municipal

des membres présents

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 2
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au Collège Départemental La Grange aux Belles (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 11
Conseil général

G - PDI. Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) - 10 rue du Noyer Lambert à MASSY (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant : 244 600 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 101-3°
Conseil général

G - Projet de délibération relatif à la modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 8
Conseil général

G - Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris située, 27, avenue de Friedland (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros, pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVAN-CIA-NEGOCIA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 3
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Parrains par Mille - Parrainage d’enfants en France” (5e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 237
Conseil général

G - Approbation de conventions types entre le Département de Paris et les établissements publics locaux d’enseignement précisant les modalités d’exercice de leurs compétences respectives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 15
Conseil général

G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 83-1°
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Actions Traitements” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 168
Conseil général

G - Subvention à l’association “Médecins de l’Imaginaire” (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 100
Conseil général

G - Subvention à l’association “P.H.A.R.E Pour l’Harmonie des relations Enfants-Parents” (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 117
Conseil général

G - Subvention à l’association “Les Musicoliers” (17e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 192
Conseil général

G - Subvention à l’association “e-seniors” (11e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 189
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre de pédiatrie et de rééducation interdépartemental de Bullion Longchêne (Yvelines).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 98
Conseil général