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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 38, rue Liancourt (14e).
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 119
Conseil municipal
MA 4 - Subvention de fonctionnement à l’association “AMOM”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Conservatoire national de Région de Paris.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 132
Conseil municipal
Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA I à contracter par ADOMA en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants “La Commanderie” comportant 400 logements PLA I situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 67-4°
Conseil municipal
Aménagement du secteur 112 à 122 rue des Poissonniers (18e). - Approbation du principe du recours à un marché de maîtrise d’œuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur 112 à 122, rue des Poissonniers (18e) et des modalités de passation du marché. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 119
Conseil municipal
Conditions et modalités d’indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des personnels de la Préfecture de Police sur le territoire métropolitain de la France. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 52
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Brançion” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 88
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). Montant: 351.173 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 124
Conseil municipal
Déclassement de la parcelle AB 79p située 14-16, rue du Maroc (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 43-1°
Conseil municipal
Subvention à l’Association républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Comité départemental de Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 37
Conseil municipal
Subventions à la Fédération nationale des Anciens des Missions extérieures de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 57
Conseil municipal
Acquisition d’une œuvre de Kara Walker en faveur du Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 236
Conseil municipal
Vœu relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée scolaire 2008.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 84
Conseil municipal
Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2007. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 31
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 59
Conseil municipal
Subvention à l’association “Rencontres à la Cartoucherie” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 101
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 71
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Air de Lune” pour le spectacle l’Opérette diffusé au Théâtre de la Cité Internationale (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 188
Conseil municipal
MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’association “ORIG’IN”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 133
Conseil municipal
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