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2008 SGRI 18 - Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’association “Ensemble Orchestral de Paris” (8e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 14
Conseil municipal

Affectation d’une parcelle du domaine public du Jardin Blanc, parc André Citroën (15e), en vue d’y implanter un manège enfantin. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 40
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 78
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “L’Union des locataires du 164”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 49
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury chargé de décerner les bourses de recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l’antisémitisme.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 130
Conseil municipal

des membres présents

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 9
Conseil municipal

Approbation d’un protocole d’accord Ville de Paris / TIRU portant sur la dépollution du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’ordures ménagères désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92) dans le cadre de sa cession. MmeAnne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 137
Conseil municipal

Vœu relatif à l’autorisation des contresens cyclables lors des opérations “Paris Respire”.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 66
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de divers types de papier destinés aux ateliers d’imprimerie de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 59
Conseil municipal

Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l’exercice 2007. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 56-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “La Clairière” pour l’attribution d’une subvention concernant la gestion d’un Relais Auxiliaires Parentales. Montant : 12.000 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 273
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “YESFORLOV” - 17, rue Béranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin “SEPHORA” -70/72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 120
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Métonymie” pour le spectacle jeune public Déguisé en homme diffusé au Théâtre Dunois (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 107
Conseil municipal

MA 5 - Subvention de fonctionnement à l’association “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comprenant 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé dans le domaine de Beauregard, 3, Chemin du Gui, à la Celle - Saint - Cloud (78). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 52-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restructuration et d’extension de l’Ecole Boulle (12e) et signature d’un avenant n°1 au marché de contrôle technique passé avec la société BTP Consultants. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 162
Conseil municipal

Vœu relatif aux suppressions de classes dans le 20e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 83
Conseil municipal

Modification de la délibération 2007 PP 116 des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 54
Conseil municipal

Zone d’aménagement concerté “Chalon” (12e) Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 125
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Service juridique et social de l’Ile-de-France. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 58
Conseil municipal