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2008, Voeu déposé par le groupe communiste relatif aux obligations sociales de l’entreprise “Cyclocity”.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’opération d’aménagement Batignolles-Clichy-Cardinet.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sauvegarde et à la reconversion de la halle “dépôt quai 4” sur les terrains Cardinet.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, V - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative aux conséquences pour Paris à la présidence française du Conseil européen.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant le financement du logement social au titre des opérations d’acquisition-conventionnement.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DU 125 - Z.A.C. “Chalon” Paris (12e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil muncipal dans divers organismes (suite).

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la création d’une maison sociale dans le 16e arrondissement.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 113 - Signature d’un avenant à la convention du 10 janvier 2008, avec la SARL “La Manufacture” (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille situé à la même adresse. - Montant : 320.000 euros.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la circulation des taxis. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au lancement d’une étude sur l’utilisation des nouvelles technologies au profit d’une optimisation du service rendu par les taxis à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. afin qu’une concertation puisse s’ouvrir à Paris, de”bornes intelligentes”, utiles tant aux professionnels taxis qu’à leurs clients. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’opération de vente à la découpe par Gécina des 200 logements de la résidence du 7-9, rue rue Nicolas Houël à Paris 5e. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. et le groupe Centre et Indépendants relatif à la situation des 200 logements du 7-9, rue rue Nicolas Houël à Paris 5e.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DU 16 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave (lots n° 12 et 24) dépendant de l’immeuble situé 16-24, rue François Miron (4e).

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DVD 57 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’extension du tramway.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DGIC 5 - Signature des conventions de partenariat pour l’opération “Nuit Blanche” 2008.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des personnels de la DGFIP et à l’accès aux services publics sur le territoire parisien.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu relatif à l’attribution de la dénomination de “Darno Maffini” à une place du 11e arrondissement.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 352 - Demande de subvention à l’Etat pour la réalisation de travaux de rénovation au “Théâtre du Rond-Point” (8e). - Montant : 1.134.238 euros. Vœu déposé par M. François LEBEL.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Examen des questions d’actualité.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal