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2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à rembourser tous les conseillers d’arrondissement de leur abonnement à “Vélib’”.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DU 137 - Approbation d’un protocole d’accord Ville de Paris - TIRU portant sur la dépollution du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’ordures ménagères désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92) dans le cadre de sa cession.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation d’une étude multicritères concernant la loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la préservation du Stade de Ligue.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPA 128 - Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition de divers bâtiments dans le stade Jules Ladoumègue (19e). - Demande de permis de démolir relative à cette opération. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris, relative à la situation des écoles parisiennes.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la dénomination d’une place Henri Curiel.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’expérimentation du stationnement résidentiel des véhicules sur les places de livraison dans le 3e arrondissement.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la baisse des crédits de l’Etat pour les associations parisiennes situées en zones “politique de la ville”.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, III - Question d’actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris, relative au développement des centres de dépistage du Sida.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DU 43 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris dans le cadre de l’opération Maroc, Tanger, Flandre (19e).

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DF 30 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. 2008, DF 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2007. 2008, DF 31 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2007. 2008, DF 32 - Compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. 2008 DALIAT 19 - DF 17 Compte administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2007. 2008 DALIAT 21 - DF 18 Compte de gestion pour 2007 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. 2008 DPE 33 - DF 6 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif 2007. 2008 DPE 35 - DF 7 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. 2008 DPE 32 - DF 8 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif 2007. 2008 DPE 34 - DF 9 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. 2008 DEVE 92 - DF 15 Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2007. 2008 DEVE 93 - DF 16 Compte de gestion pour l’exercice 2007 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. 2008 PP 56 Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. Affectation des résultats de l’exercice 2007. 2008 PP 55 Approbation du compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial).

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés concernant un hommage à François Arago.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place de plates-formes de concentration en vue d’une meilleure gestion des grands chantiers parisiens.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPA 166 - Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux pour le déplacement de la chaufferie dans le stade Jules Ladoumègue (19e). Voeu déposé par le groupe “Les Verts”. Voeu déposé par le groupe UMPPA.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT, M. Pierre SCHAPIRA et Mme Sylvie WIEVIORKA relatif au rétablissement de la tranquillité publique dans les rues Saint-Denis et Greneta.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DEVE 35 - Lancement d’un marché négocié de travaux pour la réhabilitation de la passerelle suspendue au parc des Buttes Chaumont (19e).

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Liste des membres présents.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal