128 résultats

Trier par :
Résultats par page

2008, DASES 235 G - Signature d’une nouvelle convention avec la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 256 G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la formation des agents aux Systèmes d’informations sociales de la DASES.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 100 G - Subvention à l’association “Médecins de l’Imaginaire” (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2008. - Montant : 10.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’association “Le Rire Médecin”.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, Liste des membres présents.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 190 G - Subvention à l’association “Délidémo” (12e) au titre de 2008.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 224 G - Compte administratif 2007 et compte de gestion 2007 du budget des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, DF 84 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2007.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 44 G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Autisme 75 (13e) pour financer la poursuite des activités du “Ptit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’association. - Montant : 35.000 euros.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, DF 83 - 1° - 2° - 3° G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2007. - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, Modification de la composition de Commissions.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

Introduction.

JUIN 2008
Débat
Conseil général

2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et M.R.C. relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DEVE 40 - Affectation d’une parcelle du domaine public du Jardin Blanc, parc André Citroën (15e), en vue d’y implanter un manège enfantin.

JUIN 2008
Débat
Conseil municipal