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Approbation et signature d’un avenant n°2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société MAINTENANCE INDUSTRIE pour les établissements de Paris (5e, 6e et 12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 276
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société DERICHEBOURG pour les établissements de Paris (13e et 14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 275
Conseil municipal
Modification du programme de construction d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA-I à réaliser par ADOMA, 11-13, passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 67-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Immanence” (15e), pour l’attribution d’une subvention pour ses activités 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 225
Conseil municipal
Signature de l’avenant n°1 au marché passé avec la société Imprimerie nationale (lot 1) pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degrés, aux centres de loisirs ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 50
Conseil municipal
Vœu relatif à la lutte contre les violences sexuelles et conjugales.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 74
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Union des Institutions Sociales” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 91
Conseil municipal
Signature et approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des fontaines publiques relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 64
Conseil municipal
Approbation du principe d’aménagement de la rue de la Roquette entre la rue de Lappe et la rue Popincourt (11e). - Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux et d’un marché de travaux d’éclairage. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DVD 27
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant la mise en sécurité des drisses et sandows des tennis couverts au stade Charléty (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 136
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec “l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands” - AJEFA pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Lancry” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 15
Conseil municipal
Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite Enfance - 17, rue Lechapelais (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 280
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet pour la Fédération Française de Judo ; Approbation de la convention afférente. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 203
Conseil municipal
Vœu relatif aux victimes de violences sexuelles et de violences conjugales.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 75
Conseil municipal
Subvention à l’association “Civisme et Solidarité - Monde Combattant de Paris” (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 24
Conseil municipal
Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de 2006. M. BernardGAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 46
Conseil municipal
DU 83-1° - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er). Signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 138
Conseil municipal
Vœu relatif au service public postal à Paris
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 63
Conseil municipal
Budget supplémentaire de la Ville pour 2008 33 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 33
Conseil municipal
Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 37, rue Vergniaud à Paris 13e. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 274
Conseil municipal
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