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2008 (266)
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Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2008 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 43
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Paris-Ateliers” (anciennement “Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris”), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 18
Conseil municipal
Signature d’un marché relatif à l’encadrement des ateliers bleus sportifs de l’année 2008-2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 343
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des Anciens Combattants et Résistants de la Préfecture de police (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 68
Conseil municipal
Subvention à l’association “Bouge ton quartier” (20e) pour l’animation locale. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 59
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints d’accueil, de surveillance et de magasinage principal de 2e classe - spécialité accueil et surveillance des musées - de la Commune de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DRH 15
Conseil municipal
Espace Champerret, situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Signature d’un protocole d’accord en vue de la cession à la SCI PROPEXPO des lots de volumes correspondant aux Halls A, B et C, à la “Place Basse” et aux escalators et escaliers qui en dépendent, ainsi qu’à la demi voie privée souterraine de desserte. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 17-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par ADOMA auprès de l’ANPEEC, en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 67-2°
Conseil municipal
Souscription d’un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’oeuvre conclu avec la société CHAIX&MO-REL et Associés (mandataire) relatif à la modernisation et à la restauration du Musée du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 55
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Firmin Marbeau” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 75
Conseil municipal
Indemnisation de Mme Catherine PETIT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 107
Conseil municipal
Subvention à l’association “Mouvement Résistance” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 23
Conseil municipal
Vœu relatif à l’octroi de la gratuité des transports parisiens aux conjoints survivants des anciens combattants.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 77
Conseil municipal
Changement d’appellation de l’OPAC de Paris en “Paris Habitat” OPH. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 112
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de l’immeuble situé 62, rue Bayen (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 75
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux pour le déplacement de la chaufferie dans le stade Jules Ladoumegue 1, avenue de la Porte de Pantin (19e). Mme Annick LEPETIT et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 166
Conseil municipal
Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2008 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 44
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Plein Ciel” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 74
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention du 10 janvier 2008 avec la SARL “La Manufacture” (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 113
Conseil municipal
Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 30-3°
Conseil municipal
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