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Vœu proposant d’honorer la mémoire d’Hélène BERR en donnant son nom à une bibliothèque ou un conservatoire du réseau parisien.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 53
Conseil municipal

DF 15 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 92
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Darno Maffini à une place du 11e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 48
Conseil municipal

Compte administratif général d’investisse-ment de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 30-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un urbanisme intergénérationnel avec la création d’une première résidence intergénérationnelle dans le 18e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 78
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Triathlon (Saint-Denis La Plaine) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 213
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec l’association VVF Villages pour la mise en œuvre de classes de découvertes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 66
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 aux marchés passés avec la société FORSUP CONSEIL relatifs à l’achat de services de dématérialisation des procédures de marchés publics pour la Ville de Paris, le Département de Paris et la Préfecture de Police de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DSTI 31
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Jacques” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 42
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension du kiosque à journaux situé à l’angle des rues Cambronne et Lecourbe (15e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 57
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Yves Saint-Laurent” à un espace parisien.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 45
Conseil municipal

MA 3 - Subvention de fonctionnement à l’association “Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Projets 19” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 75
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 34
Conseil municipal

Vœu relatif à la création de l’agence du taxi.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 67
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 124
Conseil municipal

Dispositions permettant à la société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) et à la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de participer à l’achat de l’entrepôt Ney - 1 à 15, boulevard Ney (18e) : prise de participation de la SEMAVIP et de la Régie immobilière de la Ville de Paris, dans une société à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations et un ou des partenaires privés ; autorisation pour le représentant de la Ville de Paris à l’assemblée générale de la SEMAVIP d’approuver une augmentation du capital de la société avec suppression du droit préférentiel de souscription ; transformation en augmentation de capital de l’avance conditionnelle en compte courant d’associé de 4.000.000 euros accordée par la Ville de Paris à la SEMAVIP ; autorisation d’un apport en numéraire de 4.319.245,14 euros par la Ville de Paris dans le cadre de l’augmentation du capital de la SEMAVIP ; autorisation pour la SEMAVIP de souscrire avec la société à créer un contrat de prestations de service pour l’aménagement du site et la réalisation éventuelle d’ouvrages et constructions en superstructure. M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de divers lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété 7 à 9 rue Sainte-Apolline / 8 à 10 rue Blondel (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 84
Conseil municipal

DF 8 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de l’exer-cice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPE 32
Conseil municipal

Vœu relatif aux conséquences de la révision générale des politiques publiques.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 59
Conseil municipal