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Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2008 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 43
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Paris-Ateliers” (anciennement “Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris”), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 18
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’encadrement des ateliers bleus sportifs de l’année 2008-2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 343
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Anciens Combattants et Résistants de la Préfecture de police (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 68
Conseil municipal

Subvention à l’association “Bouge ton quartier” (20e) pour l’animation locale. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 59
Conseil municipal

Vœu relatif aux mesures de carte scolaire proposées par l’Académie de Paris.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 82
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des 200 logements du 7-9, rue Nicolas Houël (5e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 50
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Mail/Cléry” (2e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 57
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 81
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Chouine” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 94
Conseil municipal

Subvention à l’Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et T.O.E. de la Région de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 26
Conseil municipal

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 39
Conseil municipal

Subvention au Comité d’entente des Anciens Combattants du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 67
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de la desserte du quartier dit des Frères Voisin par le bus 39.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 69
Conseil municipal

Vœu relatif aux modalités de la concertation sur le secteur d’aménagement “Paris Nord Est”.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 43
Conseil municipal

Modification de la délibération 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 51
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services relevant de budgets annexes, souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France). Mme Maïte ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DALIAT 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Saint Martin” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 41
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Cités du Secours Catholique - A.C.S.C.” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). Montant : 119.329 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 177
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des personnels de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) et à l’accès aux services publics sur le territoire parisien.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 56
Conseil municipal