Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (266)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (266)
Supprimer Document
Déliberation (266)
266 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Impacts-Europe”.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 126
Conseil municipal
Espace Champerret situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Division en volumes de l’ensemble immobilier Champerret. - Déclassement des lots de volumes correspondant aux Halls B et C, à la “Place Basse”, aux escalators et escaliers qui en dépendent. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 17-1°
Conseil municipal
DU 83-3° - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er). Signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 138
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DVD 57
Conseil municipal
Approbation du principe de restauration de la façade principale de l’église Saint-Paul-Saint-Louis (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 259
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié de travaux pour la réhabilitation de la passerelle suspendue au parc des Buttes Chaumont (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 35
Conseil municipal
Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite Enfance - 16, avenue Simon Bolivar (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 279
Conseil municipal
Vœu relatif à la gestion et à l’aménagement du square du Docteur Calmette (15e).
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Cafézoïde” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir, visant la propriété communale sise 16, rue de Jessaint (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 88
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’un local de stockage de produits de laboratoire à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 118
Conseil municipal
Vœu en hommage à Aimé CÉSAIRE.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 52
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres, les 20, 27 mai et 3 juin 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAJ 14
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Sampaix” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 38
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le 14ème Ours” (14e). Montant : 530.301 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 100
Conseil municipal
Signature d’un marché art. 30 relatif à la conception, à l’animation et à la mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Sauveteurs Secouristes du Travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DRH 19
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e), pour l’organisation de ses cérémonies quotidiennes du ravivage de la flamme. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 53
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants résidant hors de France (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 69
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 122
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 11, situé 23-25, rue Rambuteau (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 59
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14