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Vœu relatif aux mesures de carte scolaire proposées par l’Académie de Paris.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 82
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation des 200 logements du 7-9, rue Nicolas Houël (5e).
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 50
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Mail/Cléry” (2e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 57
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 81
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Chouine” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 94
Conseil municipal
Subvention à l’Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et T.O.E. de la Région de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 26
Conseil municipal
Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 39
Conseil municipal
Subvention au Comité d’entente des Anciens Combattants du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 67
Conseil municipal
Vœu relatif au maintien de la desserte du quartier dit des Frères Voisin par le bus 39.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 69
Conseil municipal
Vœu relatif aux modalités de la concertation sur le secteur d’aménagement “Paris Nord Est”.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 43
Conseil municipal
Modification de la délibération 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 51
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services relevant de budgets annexes, souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France). Mme Maïte ERRECART, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DALIAT 26
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Saint Martin” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 41
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Cités du Secours Catholique - A.C.S.C.” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). Montant : 119.329 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 177
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation des personnels de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) et à l’accès aux services publics sur le territoire parisien.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 56
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 92
Conseil municipal
Approbation du principe de la location et la maintenance de matériels de reprographie pour les services de la Préfecture de police. - Autorisation de signer les bons de commande de l’union des groupements d’achats publics (U.G.A.P.). M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 60
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 94
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Léo Frankel” à une rue du 13e arrondissement.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 47
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif aux structures de la Ville de Paris destinées aux entreprises et chercheurs d’emploi dans le 15e arrondissement.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 62
Conseil municipal
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