433 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “AOCSA”, 23, rue Mathis (19e), en vue de la réouverture du centre social sis 38, rue des Amandiers (20e), et de fixer la participation financière du Département au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 169
Conseil général

G - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 7-3°
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 457 euros à l’association “Le Club Canarep” située 12, rue Franklin (16e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 22
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 12.500 euros à l’association “Enter”, 107, rue de Sèvres (6e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 239
Conseil général

des membres présents

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 64
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention du 27 juillet 2005 conclue entre l’association “Autremonde”, dont le siège social est situé 29, rue Merlin (11e), et le Département de Paris, fixant le montant de la participation du Département aux budgets de ses actions d’alphabétisation et de lutte contre l’exclusion en 2006 à 40.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 90
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Groupement d’Intérêt Public “Bourse Solidarité Vacances”, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 24
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 800 euros attribuée à l’association “Les Aveugles et leurs Amis - LAELA”, studio 504, 28, rue de Charenton (12e), pour la poursuite de ses activités en faveur des personnes handicapées visuelles et des personnes âgées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 100
Conseil général

G - Fixation d’une participation financière de 75.705 euros pour le fonctionnement du Lieu d’Ecoute et d’Accueil, 147, rue de Clignancourt (18e), au titre de l’exercice 2006 dans le cadre de la convention avec l’association “Olga Spitzer” signée en 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 172
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans un établissement public local d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 47
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 2.500 euros attribuée à l’association “Parole de chien”, située 33, rue de la Chaussée d’Antin (9e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 19
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 1.525 euros attribuée à l’”Association des Veuves et des Veufs de Paris” 28, place Saint Georges (9e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 26
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 2006
Déliberation
2006 R. 6
Conseil général