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Déliberation (433)
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G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de conventions d’occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 48
Conseil général
G - Chantiers de solidarité internationale 2006 : Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant la participation financière du Département de Paris avec l’association “Léo Lagrange Ile-de-France”, 153, avenue Jean-Lolive, 93500 Pantin, pour l’organisation de cinq chantiers, en direction de jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 248
Conseil général
G - Plan de renforcement du dispositif de prévention spécialisée : création de 5 postes complémentaires. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 177
Conseil général
G - Subvention à l’Association départementale des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris (20e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 21
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “L’Age d’Or de France” située 44, rue de Babylone (7e) au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 123
Conseil général
G - Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 24
Conseil général
G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 57
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics Parisiens. Mme Danièle POURTAUD au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 61
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance ou de modernisation d’installations de génie climatique des établissements départementaux et des lycées-collèges situés dans Paris et sa banlieue. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 30
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 14 juin 2004 entre le Département de Paris et l’association “Autisme 75 - Centre Ile-de-France”, située 78, rue du Dessous-des-Berges (13e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 33.000 euros, au titre de l’année 2006 pour financer la poursuite des activités du “P’tit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 141
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant 2006 à la convention d’objectifs pour la période 2004-2006 passée avec l’association Scientipôle Initiative, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 26
Conseil général
G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2005 431 G votée le 14 novembre 2005 autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à procéder à l’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’un sinistre dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 238
Conseil général
G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 4
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.500 euros à l’association “Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris”, 221, rue La Fayette (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 237
Conseil général
G - Communication sur les arrêtés d’engagement du Département de Paris en 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 5
Conseil général
G - Subventions à divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la Capitale. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 23
Conseil général
G - Vœu relatif aux 52 millions d’euros dus par l’Etat au titre du RMI (DF 9 G).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V 13
Conseil général
G - Attribution d’une subvention d’équipement de 15.000 euros à l’association “A.D.R.E.S.S.E.” (Association pour le développement de la recherche en science du sport et de l’exercice). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet d’équipement avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 65
Conseil général
G - Attribution d’une subvention globale de 15.600 euros à l’association “La Fayette Accueil” pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de familles défavorisées dans un site “politique de la ville”, au titre de l’exercice 2006 dont 7.600 euros pour 2005 et 8.000 euros pour 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 157
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Coup de Main” domiciliée 31, rue Edouard-Vaillant 93500 Pantin fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget du projet d’accompagnement de personnes démunies du campement situé 120, Boulevard Mac-Donald (19e) à 30.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 266
Conseil général
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