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2006 (433)
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G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros attribuée à l’Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) située 75, rue Alexandre-Dumas (20e) et destinée au financement de la poursuite et du développement des activités du Centre parisien d’accueil et de formation à la lecture labiale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 142
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’association “Tuttimobi”, située 74, avenue de Wagram (17e), pour l’organisation et la coordination du “Concours national d’accessibilité de proximité” (CNAP) récompensant des réalisations innovantes de mise en accessibilité. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 146
Conseil général
G - Compte administratif général de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 7-2°
Conseil général
G - Emission d’un titre de recettes à l’encontre de l’Etat pour la compensation du RMI/RMA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 9
Conseil général
DU 5 G - Avis sur le projet de décret de création de l’établissement public foncier d’Ile-de-France. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil général
G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’acquisition sur catalogue et la livraison de fournitures et petits équipements de bureau à l’ensemble des services du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 17
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.000 euros au “Centre régional d’information et de prévention du Sida (CRIPS)” sis Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 25 juillet 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 112
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “La Clepsydre”, dont le siége social est situé au 68, rue Armand-Carrel (19e), une convention annuelle portant attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour l’exercice 2006 pour l’action concernant les problèmes d’addiction menée par ladite association. Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour l’exercice 2006 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 154
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention conclue le 11 octobre 2004 entre le Département de Paris et l’association “Centre des Panoyaux”, située 40, rue des Panoyaux (20e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, d’un montant de 7.500 euros au titre de l’année 2006, pour son projet “Vitrine des CAT”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 58
Conseil général
G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 7-1°
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Toute Entr’Aide - Région Parisienne - Personnes Agées” (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton de Morveau (13e) au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 124
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de créer une “conférence Paris - Seine Saint Denis” et de signer le protocole de coopération y afférent. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 140
Conseil général
G - Subvention à l’association “Vacances et familles”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 14
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAJ 9
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes, avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la résidence-santé François 1er, située 1, place Aristide Briand 02600 Villers Cotterets. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 168
Conseil général
G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France, pour l’exercice 2005 concernant les opérations du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 8
Conseil général
G - Décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 3
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle autorisant l’établissement à accueillir des personnes âgées dépendantes et la convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’”Association Privée de Soins et d’Aide à Domicile” (APSAD-accueil et service) dans le cadre de la création de son hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes, sis 10, rue de Citeaux (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2005 DASES 153
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. Mme Danièle POURTAUD au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 58
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Danièle POURTAUD au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 60
Conseil général
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