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2006 (433)
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Suppression de la permanence état civil à la mairie du 4e arrondissement pour les déclarations de décès et les autorisations de transport de corps. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Progéniture”, située au 143, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 232
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ré-écrire et Ré-aliser” située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix Junior du Meilleur Scénario. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 82
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 186
Conseil municipal
Subvention à l’association “PAGES”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 114
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Vivacités”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPJEV 59
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “synagogue Charles Liché” à la synagogue, 14 place des Vosges à Paris 4ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 340
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6ème) lots 23, 29 et 41. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 98
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 18
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de réparation de béton des ouvrages d’art. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 14 avenants aux marchés à bons de commande relatifs au repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante et à la constitution des dossiers techniques “amiante” des bâtiments propriétés de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 159
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA COUR DES NOUES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 123.132 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché signé avec la société FOSS (France Organisation Sécurité Service) pour la surveillance et la protection d’établissements culturels de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 15
Conseil municipal
Autorisation à M. Le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat au titre de l’exercice 2006 avec l’“Association des Sociétés de Services en Logiciels Libres” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 153
Conseil municipal
Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 233
Conseil municipal
Vœu relatif à la Cité Python Duvernois.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 169
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (ACTISCE)” pour la gestion du centre d’animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 412
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAJ 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié, en vue de la réfection totale des réseaux d’alimentation et d’évacuation d’eaux de l’immeuble communal sis 2, 2 bis et 2 ter quai de la Mégisserie (1er), qui est à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres du 06 mars 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 94
Conseil municipal
DF 60-3° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). - Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
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