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2006 (433)
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Déliberation (433)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Culture Loisirs et Sports du 13e arrondissement” au titre de la gestion du centre d’animation Baudricourt situé 6, rue Simone Weil (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 384
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention à l’association “Ateliers Villes” (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Basket 18ème” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 187
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 328
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Belleville-Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 29
Conseil municipal
Association “CRESCENDO” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 24 places sis 7-9, rue des Islettes (18e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 384.365 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Temps des Rues”, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la numérisation du service radiologique de l’Institut médico-légal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 24 avril, 2 et 10 mai 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Union des musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos (13e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 184
Conseil municipal
Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 15-3°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille” 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 261
Conseil municipal
Subvention à l’Université Pierre et Marie Curie. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue Championnet (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 87
Conseil municipal
Prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de prolongation avec le délégataire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 300
Conseil municipal
Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l’exercice 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 54-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Amicale du Nid”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 58
Conseil municipal
MA 17 - Subvention à l’Association culturelle d’information sur la Caraïbe “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Action éducative et sociale des Jeunes Jeunesse et avenir” (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 311
Conseil municipal
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