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2006 (433)
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Déliberation (433)
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Subvention à l’association “Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 55
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 150 logements du groupe “Armand Carrel”, situé 27, rue Armand Carrel (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 105
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 25
Conseil municipal
Garantie d’emprunt de portage foncier pour l’acquisition, par la SA d’HLM “BATIGERE”, d’un immeuble situé 10 rue Dupetit-Thouars (3e), en vue de la réalisation de 16 logements sociaux par acquisition-réhabilitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 127
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur vingt et une demandes de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentées par des enseignes pour des établissements situés sur les Champs-Elysées, à l’occasion de l’arrivée du Tour de France à Paris le 23 juillet 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 156
Conseil municipal
Réalisation d’une tierce maintenance multi-applications et de prestations connexes. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DSTI 29
Conseil municipal
Vœu relatif à l’extension horaire de l’opération Paris Respire.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 181
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.497 euros, au titre de 2006, au Service départemental de Paris de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre, 295, rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 46
Conseil municipal
Compte de gestion 2005 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les états spéciaux d’ar-rondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 27
Conseil municipal
Subvention à l’association “Aux Captifs, la Libération”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d’œuvre n°04/25-332 signé avec la SARL d’Architecture EDIFICE et CREATION, représentée par M. Jean-Luc CHASSAIS, Architecte, dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’Ensemble Immobilier Georges Brassens 40, rue Manin (19e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 146
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Ligue de l’Enseignement pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann, sis respectivement 6, avenue Maurice-Ravel (12e) et 17, boulevard Kellermann (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 406
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Tambour Ni Trompette”.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de fonctionnement avec cet organisme. Mme Pénélope KOMITÈS et Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteures.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jules Verne Aventures” (5ème) pour l’organisation du 14ème festival du film d’exploration “Jules Verne” ; Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 236
Conseil municipal
Autorisation à M. Le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société LP Art. pour le règlement des prestations supplémentaires de déménagement et de réinstallation des collections d’œuvres d’art du Petit Palais, Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 303
Conseil municipal
Subvention à l’association “Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 63
Conseil municipal
Fermeture du lycée municipal Fernand Holweck (15e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 84
Conseil municipal
Subvention au CROUS de Paris pour le fonctionnement du portail Internet “etudiantdeparis.fr”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d’assurance “tous risques expositions” de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 25
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l’examen professionnel exceptionnel d’accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 43
Conseil municipal
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