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2006 (460)
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Conseil municipal (460)
Document
Débat (85)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 9 (fourniture de chaussures de sécurité basses) souscrit avec la SAS SCMR Fournitures Industrielles. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Loisirs Animation Epinettes” au titre de la gestion du centre d’animation La Jonquière situé 88 rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 382
Conseil municipal
Subventions à une association au titre de la politique de la Ville multisites. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 123
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La ligue des Droits de l’Homme” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’Association générale des familles du XVIIe, ayant son siège social 26, rue Cardinet (17e), pour le remplacement du chalet abritant un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 14, rue Brunetière (17e) et, d’autre part, l’avenant n° 2 de la convention de fonctionnement signée le 20 octobre 2004, au titre de 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 195.600 euros et une subvention de fonctionnement de 82.036 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 252
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (A.C.T.I.S.C.E.)” pour la gestion du centre d’animation “Interclub 17”, situé 47, rue de Saussure (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 424
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris”, pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement “Louis Lumière”, 46, rue Louis-Lumière et du centre d’animation “Les Amandiers”, 110, rue des Amandiers (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 417
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B-P.) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 11e édition de sa manifestation intitulée “la Fête du Pain”, du 18 au 21 mai 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 128
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre pluriannuelle avec le GIE lesite.tv pour la mise en place d’un service Internet de télévision éducative dans les salles informatiques pédagogiques des écoles élémentaires de la Ville de Paris, pour une durée de trois ans fermes. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 92
Conseil municipal
Affectation d’une partie des locaux municipaux reconstruits au square René Le Gall (13e) en kiosque de vente de denrées alimentaires. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPJEV 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour la Promotion du Cinéma, dont le siège social est situé 17-19, rue Lauriston (16e), au titre de l’opération “cinéma de demain”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte garderie situé 11-21, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l’O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 314
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Avocats sans frontière”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 5
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont Louis Philippe (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 104
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux pour le relogement de la SLA 15 dans l’immeuble sis 57, rue du Théâtre (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 158
Conseil municipal
Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue de Maubeuge (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 13
Conseil municipal
Vœu en faveur de la majoration de la subvention municipale d’aide au fonctionnement du Kiron Espace.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 176
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Saint-Simon” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 16.483 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 235
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris” située 4, cité d’Hauteville (10e), afin de promouvoir l’accès au cinéma des bénéficiaires des “Restos du Cœur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 79
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer d’un montant de 660 euros à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur située 129 rue de Grenelle 75007 Paris, pour sa section du 15ème arrondissement située 16-18 place Dupleix 75015 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 41
Conseil municipal
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