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Vœu relatif à la Cité Python Duvernois.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (ACTISCE)” pour la gestion du centre d’animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 412
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAJ 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié, en vue de la réfection totale des réseaux d’alimentation et d’évacuation d’eaux de l’immeuble communal sis 2, 2 bis et 2 ter quai de la Mégisserie (1er), qui est à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres du 06 mars 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 94
Conseil municipal

DF 60-3° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). - Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Office central de la coopération à l’école de Paris (OCCE de Paris)” située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union Sportive Olympiades Massif Central” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 167
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Universal Love” à titre de soutien à l’organisation de l’Ethical Fashion Show. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux de signalisation verticale non lumineuse (lot 1) conclu avec le groupement Nord Signalisation / SPSS. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 163
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter pour le financement d’une opération de sectorisation du groupe “Alphonse Karr” (3e tranche) située 22/36 et 5/37, rue Alphonse Karr (19e).-Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 101
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 35.000 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2006 ayant son siège 7, rue de Pali Kao (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de trois ans signée le 29 septembre 2004 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places intégrée à un immeuble de logements, 11-13, rue Emile-Duployé (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 313
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 11.064 euros, au titre de 2006, à la Fondation de la Résistance 30, boulevard des Invalides (7ème), pour l’occupation de locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant (n° 2) au marché de signalisation lumineuse tricolore - caméras - panneaux à messages variables dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association des Concerts Pasdeloup, qui a son siège social 1, boulevard Saint-Denis (3e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 8
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Ateliers du Chaudron” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 16
Conseil municipal

Compte administratif général d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 15-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Espérance de Reuilly” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 168
Conseil municipal

Transfert au profit de la société anonyme d’HLM “Logikia” d’une garantie d’emprunt accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d’HLM “SCIC Habitat” pour financer la réhabilitation des ensembles immobiliers situés 165, rue de Charonne (11e) et 28-28 bis, rue Alphand (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au transfert d’une garantie d’emprunt et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 52
Conseil municipal