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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03-72-017 du 25 février 2003 passé pour l’enlèvement et l’élimination de déchets industriels banals provenant du réseau d’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l’immeuble communal sis 22 rue du Chalet (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 68
Conseil municipal

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 229
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 4
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection des élèves majeures et des familles d’enfants scolarisés à Paris en situation irrégulière menacés d’expulsion.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 167
Conseil municipal

Suppression de la permanence état civil à la mairie du 4e arrondissement pour les déclarations de décès et les autorisations de transport de corps. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Progéniture”, située au 143, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ré-écrire et Ré-aliser” située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix Junior du Meilleur Scénario. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 186
Conseil municipal

Subvention à l’association “PAGES”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 114
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Vivacités”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPJEV 59
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “synagogue Charles Liché” à la synagogue, 14 place des Vosges à Paris 4ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 340
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6ème) lots 23, 29 et 41. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 98
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 18
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de réparation de béton des ouvrages d’art. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 141
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 14 avenants aux marchés à bons de commande relatifs au repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante et à la constitution des dossiers techniques “amiante” des bâtiments propriétés de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 159
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA COUR DES NOUES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 123.132 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché signé avec la société FOSS (France Organisation Sécurité Service) pour la surveillance et la protection d’établissements culturels de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 15
Conseil municipal

Autorisation à M. Le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat au titre de l’exercice 2006 avec l’“Association des Sociétés de Services en Logiciels Libres” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 153
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 233
Conseil municipal