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2006, DPVI 21 - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. - Montant total : 101.729 euros. 2006, DPVI 22 - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. - Montant : 53.073 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension horaire de l’opération “Paris respire”.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 340 - Attribution de la dénomination “Synagogue Charles Liché”, 14, place des Vosges (4e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche visant à créer dans le 14e arrondissement une place ou une rue Ambroise Croizat et à renover la plaque apposée au 79 de la rue Daguerre.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Observations sur l’ordre du jour.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 56 - Subvention à l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme” (4e). - Montant : 18.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Marc Bloch. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à un soutien de la Ville de Paris au transfert des cendres de Marc Bloch au Panthéon de la République.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DF 28 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2004.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER, Mme Anne LE STRAT, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Vert” relatif à la publicité lors d’opérations organisées en rapport avec le sport.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Marius Constant.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU - DF 60 - Projet d’aménagement des immeubles situés 1-9 rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Approbation du projet d’aménagement. - Instauration et délégation à l’OPAC de Paris du DPUR sur l’immeuble 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de l’OPAC de Paris. Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1-9, rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 54 - Subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées de Java (Indonésie), suite au tremblement de terre du 27 mai 2006. - Montant : 80.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Introduction.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 106 - Approbation de l’application des dispositions de l’article L. 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. 2006, DU 107 - Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L. 128-1 du Code de l’urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2006, DU 108 - Approbation du Plan local d’urba-nisme. 2006, DU 109 - Mise en place d’un observatoire du Plan local d’urbanisme.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DF 15 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de l’exercice 2005. 2006, DF 16 - Compte de gestion du Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2005. 2006, DF 26 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2005. 2006, DF 27 - Compte de gestion 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les états spéciaux d’ar-rondissement. 2006, DMG 25 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2005. 2006, DMG 27 - Compte de gestion pour 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. 2006, DPE 69 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, DPE 71 - Budget annexe de l’Eau la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, PP 53 - Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). 2006, PP 54 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. - Affectation des résultats de l’exercice 2005 du budget spécial de la Préfecture de police.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DGIC 2 - Approbation d’une charte régissant le recours aux partenariats avec des entreprises privées pour l’organisation d’opérations et événements organisés par la Ville de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, UMP 1 - Proposition de délibération relative à l’approbation du principe de la réalisation des travaux de création d’une crèche de 15 berceaux au 101, rue Rambuteau (1er).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal