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2006 (460)
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Conseil municipal (460)
Document
Débat (85)
Déliberation (375)
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Vœu relatif à la création de mécanismes d’aide à la reconversion d’immeubles de bureaux.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 229
Conseil municipal
Vœu relatif à la création de logements étudiants.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 187
Conseil municipal
des membres présents
JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 109
Conseil municipal
Vœu relatif au signalement de parcelles du XIe arrondissement pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 216
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un marché à proximité du square Georges Brassens (15e).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 201
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place de ZPPAUP et de périmètres de protection et de promotion dans les secteurs du Faubourg du Temple et du Faubourg Saint-Antoine.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 220
Conseil municipal
Vœu relatif à l’engagement d’une étude portant sur la couverture du terrain d’éducation physique du gymnase Poliveau (5e).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 232
Conseil municipal
Vœu visant à étudier toutes les possibilités d’augmenter le nombre d’emplacements réservés pour construire des logements sociaux.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 202
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 258 boulevard Voltaire (11e).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 207
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 8, rue de l’Orillon (11e).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 212
Conseil municipal
Vœu relatif à la réalisation d’une étude concernant la transformation du bassin des Carènes en patinoire sur les terrains du Ministère de la Défense, boulevard Martial-Valin (15e).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 200
Conseil municipal
Vœu relatif à la réforme du permis de construire.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 226
Conseil municipal
Vœu relatif à l’évaluation du dispositif introduit à l’article UG 2-2-b du règlement relatif aux protections du commerce et de l’artisanat.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 188
Conseil municipal
Vœu relatif à l’accès aux jardins.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 225
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’une aide spécifique pour les propriétaires de biens protégés.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 214
Conseil municipal
Vœu relatif à la protection du Faubourg Saint-Antoine et à la création d’une ZPPAUP.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 222
Conseil municipal
Vœu relatif à l’intervention de la Ville de Paris sur les hôtels meublés les plus vétustes.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 203
Conseil municipal
Vœu relatif à la création de logements étudiants, 381A-385, rue de Vaugirard (15e).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 213
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 22 cité Dupont (11e).
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 209
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en œuvre du bonus de 20 % de C.O.S. dans les bâtiments intégrant les dispositifs de performance énergétique.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 183
Conseil municipal
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