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Vœu relatif à la restauration et à la réouverture de la piscine Molitor (16e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 237
Conseil municipal

au récapitulatif des votes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 109
Conseil municipal

Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L 128-1 du Code de l’Urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 107
Conseil municipal

Vœu relatif au logement dans les Z.A.C.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 191
Conseil municipal

Vœu concernant l’étude sur les interventions à réaliser sur le périphérique et ses abords afin d’en limiter les nuisances et d’en optimiser les potentialités au sein de l’agglomération dans le cadre d’une concertation avec les collectivités limitrophes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 186
Conseil municipal

Vœu relatif à la préservation de la tradition de mixité habitat emploi du Faubourg-du-Temple et du Faubourg-Saint-Antoine.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 217
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection et à la promotion des faubourgs du Temple et Saint-Antoine (10e, 11e et 12e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 218
Conseil municipal

Vœu relatif au principe de compensations entre plusieurs sites pour faciliter la réalisation de logements sociaux dans le cadre de l’article UG. 2. 3 alinéa 1.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 189
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 20/24 rue de Charonne (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 206
Conseil municipal

Vœu relatif à la correction d’une erreur matérielle sur une adresse de bâtiment protégé (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 215
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour une résidence sociale au 6 impasse Questre (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 208
Conseil municipal

Vœu relatif à la méthode et au calendrier d’élaboration de l’agenda 21 de la Ville de Paris.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 224
Conseil municipal

Vœu relatif à la future enquête publique concernant le PDP.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 230
Conseil municipal

06-0109 - Mise en place d’un observatoire du Plan Local de l’Urbanisme. - Exposé des motifs

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 239
Conseil municipal

Approbation de l’application des dispositions de l’article L 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 106
Conseil municipal

Vœu concernant la création, dans le cadre de l’Observatoire du P.L.U., d’un groupe de travail sur le plafond des hauteurs.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 184
Conseil municipal

Vœu relatif à la recherche d’un autre emplacement pour le groupe scolaire Europe (8e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 197
Conseil municipal

Vœu relatif à l’engagement d’une étude prospective sur les sites de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 194
Conseil municipal

Vœu relatif au suivi des transactions immobilières dans le centre de Paris, dans le cadre de la mise en place de l’Observatoire du PLU.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 239
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 5 rue Louis Bonnet (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 210
Conseil municipal