Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (460)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (460)
Document
Débat (85)
Déliberation (375)
460 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’association “Crescendo”, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 19-21, rue Fontarabie (20e), au titre de l’année 2006 et, d’autre part, un avenant au titre de 2006 à la convention de fonctionnement signée le 12 novembre 2004. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 89.003 euros et d’une subvention de fonctionnement de 186.298 euros à ladite association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 279
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la pose de plaques commémoratives dans les écoles parisiennes à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. Approbation des modalités d’attribution dudit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 407
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Léo Lagrange Ile-de-France” pour la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 413
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association 11e Evènements, située au 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 230
Conseil municipal
Vœu relatif à Aung San Suu Kyi.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 177
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Culture Loisirs et Sports du 13e arrondissement” au titre de la gestion du centre d’animation Baudricourt situé 6, rue Simone Weil (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 384
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention à l’association “Ateliers Villes” (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Basket 18ème” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 187
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 328
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Belleville-Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 29
Conseil municipal
Association “CRESCENDO” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 24 places sis 7-9, rue des Islettes (18e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 384.365 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Temps des Rues”, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la numérisation du service radiologique de l’Institut médico-légal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 24 avril, 2 et 10 mai 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Union des musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos (13e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 184
Conseil municipal
Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 15-3°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille” 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 261
Conseil municipal
Subvention à l’Université Pierre et Marie Curie. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue Championnet (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 87
Conseil municipal
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23