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2006 (460)
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Conseil municipal (460)
Document
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Renouvellement d’adhésion de la Ville de Paris à l’Association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 34
Conseil municipal
Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 54-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux de maçonnerie, de charpente et d’étaiement à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre de l’article L. 511-1 à L. 511-4 du Code de la construction et de l’habitation ou L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 50
Conseil municipal
Vœu visant à créer dans le 14e arrondissement une place ou une rue Ambroise Croizat et à rénover la plaque apposée au 79 de la rue Daguerre.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 173
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement au cinéma du Panthéon (SARL société d’exploitation du cinéma du Panthéon) située 13, rue Victor-Cousin (5e), au titre de la programmation effectuée tout au long de l’année et de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 81
Conseil municipal
Vœu relatif au 2006 DVD 164 - Valorisation des places vacantes dans les parcs de stationnement de l’OPAC.
JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 180
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Nicolaïte de Chaillot” (16e) -(D09360 / 2006_02560) - pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 182
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL GAVILANE CREATION pour l’exploitation d’une boutique de bijoux située 8 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 104
Conseil municipal
Subvention à l’association “Aides Ile de France”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 65
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.200,00 euros à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 3ème section de Paris - A.R.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 45
Conseil municipal
Subvention à l’association Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 40
Conseil municipal
Création d’un nouveau service public Municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris, dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’ac-cueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design.- Création d’un tarif de redevance pour l ‘accueil de résidents au sein de l’incubateur Municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 145
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 28
Conseil municipal
Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 69
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au règlement des prestations en nature liées aux accidents de service, aux maladies professionnelles et maladies contractées en service dont les agents de la Ville et du Département de Paris peuvent être les victimes. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Les MJC en Ile-de-France - Fédération régionale” pour la gestion du centre d’animation “La Jonquière” situé 88, rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 425
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 20 mars 2006 signée avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 156-162, rue de Saussure (17e). - Attribution d’une aide au démarrage d’un montant de 44.800 euros dans le cadre d’un avenant à la convention du 20 mars 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 300
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées de Java (Indonésie), suite au tremblement de terre du 27 mai 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 54
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (A.P.O.E.C.) un contrat de sous-location pour les locaux qu’elle occupe au 155, rue de Charonne (11e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 31
Conseil municipal
Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 53
Conseil municipal
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