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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BABILLAGES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 70.559 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 387
Conseil municipal

SGRI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à l’association “Au tour de Vous”, 66, rue de Merlan, 93130 Noisy-le-Sec. MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 163
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestations avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (Crecep). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 54
Conseil municipal

Subvention d’investissement au titre de l’année 2006 à l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 33
Conseil municipal

Subvention à l’association “Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 55
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 150 logements du groupe “Armand Carrel”, situé 27, rue Armand Carrel (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 105
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 25
Conseil municipal

Garantie d’emprunt de portage foncier pour l’acquisition, par la SA d’HLM “BATIGERE”, d’un immeuble situé 10 rue Dupetit-Thouars (3e), en vue de la réalisation de 16 logements sociaux par acquisition-réhabilitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 127
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur vingt et une demandes de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentées par des enseignes pour des établissements situés sur les Champs-Elysées, à l’occasion de l’arrivée du Tour de France à Paris le 23 juillet 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 156
Conseil municipal

Réalisation d’une tierce maintenance multi-applications et de prestations connexes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DSTI 29
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension horaire de l’opération Paris Respire.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.497 euros, au titre de 2006, au Service départemental de Paris de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre, 295, rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 46
Conseil municipal

Compte de gestion 2005 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les états spéciaux d’ar-rondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 27
Conseil municipal

Subvention à l’association “Aux Captifs, la Libération”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d’œuvre n°04/25-332 signé avec la SARL d’Architecture EDIFICE et CREATION, représentée par M. Jean-Luc CHASSAIS, Architecte, dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’Ensemble Immobilier Georges Brassens 40, rue Manin (19e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Ligue de l’Enseignement pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann, sis respectivement 6, avenue Maurice-Ravel (12e) et 17, boulevard Kellermann (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 406
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Tambour Ni Trompette”.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de fonctionnement avec cet organisme. Mme Pénélope KOMITÈS et Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteures.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jules Verne Aventures” (5ème) pour l’organisation du 14ème festival du film d’exploration “Jules Verne” ; Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 236
Conseil municipal

Autorisation à M. Le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société LP Art. pour le règlement des prestations supplémentaires de déménagement et de réinstallation des collections d’œuvres d’art du Petit Palais, Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 303
Conseil municipal