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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 135 - Attribution de la dénomination “parvis Notre-Dame - place Jean-Paul II” à la place du parvis Notre-Dame dans le 4e arrondissement de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Inter 17 Culture Jeunesse” au titre de la gestion du centre d’animation Interclub 17 situé 47, rue de Sausurre (17e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 20 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le micro-quartier Les Périchaux (15e). - Montant total : 7.500 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les élus de la majorité municipale du 11e arrondissement, relatif à l’espace Kiron.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au Cercle du bois de Boulogne.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Scrutins publics

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité de Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux logements.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 84 - Fermeture du lycée municipal Fernand Holweck (15e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application de la Charte “Droit de cité pour les cirques”.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle (ADAC) 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. Montant : 3.410.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DMG 29 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 7 lots séparés.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 145 - Création d’un nouveau service public municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e) dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’accueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design. - Création d’un tarif de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAJ 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Félicitations.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 25 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte-de-Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand (14e). - Montant total : 43.856 euros. Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et adopté en Conseil du 14e arrondissement relatif au maintien d’un quartier “politique de ville” dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par M. Michel CHARZAT et adopté par la majorité municipale du 20e arrondissement relatif à la cité Python Duvernois.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 52 - Subvention à l’association “CARE France” destinée à contribuer au financement de l’achat et de la distribution de médicaments aux populations palestiniennes. - Montant : 50.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au respect des Droits de l’Homme en Tunisie.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité posée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’exposition d’une toile de l’artiste Yan Pei Ming représentant Emile LOUIS.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Observations relatives à l’organisation du débat concernant le P.D.P.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal