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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fonds social juif unifié”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 8
Conseil municipal

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 26
Conseil municipal

55 - Attribution de la dénomination “Complexe sportif Alfred Nakache” au nouvel équipement, comprenant une piscine, en construction rue Dénoyez (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 334
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Aximo” d’un programme de réhabilitation comprenant 5 logements locatifs aidés d’intégration situés dans trois immeubles en copropriété, dans les 13ème et 20ème arrondissements.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Aximo”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 146
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Danube du 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 27
Conseil municipal

Vœu demandant le maintien d’un quartier Politique de la ville dans le 14e.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 168
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de réfection de clôtures, portes et garde-corps du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Les Amis de la Croix Saint-Simon” au titre de la gestion de l’espace jeunes Saint-Blaise situé 1, rue Pauline Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 390
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Protection Civile de Paris” en vu de fixer les modalités d’attribution d’une subvention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Mémorial du Martyr Juif Inconnu 17, rue Geoffroy l’Asnier, 75004. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 236
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société LENGLET Imprimeurs. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DGIC 15
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 24
Conseil municipal

Fixation du programme limitatif de l’épreuve C de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l’année 2007 pour l’accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques) dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 44
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 9 (fourniture de chaussures de sécurité basses) souscrit avec la SAS SCMR Fournitures Industrielles. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Loisirs Animation Epinettes” au titre de la gestion du centre d’animation La Jonquière situé 88 rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 382
Conseil municipal

Subventions à une association au titre de la politique de la Ville multisites. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La ligue des Droits de l’Homme” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’Association générale des familles du XVIIe, ayant son siège social 26, rue Cardinet (17e), pour le remplacement du chalet abritant un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 14, rue Brunetière (17e) et, d’autre part, l’avenant n° 2 de la convention de fonctionnement signée le 20 octobre 2004, au titre de 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 195.600 euros et une subvention de fonctionnement de 82.036 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 252
Conseil municipal