375 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif à la mise en place de ZPPAUP et de périmètres de protection et de promotion dans les secteurs du Faubourg du Temple et du Faubourg Saint-Antoine.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 220
Conseil municipal

Vœu relatif à l’engagement d’une étude portant sur la couverture du terrain d’éducation physique du gymnase Poliveau (5e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 232
Conseil municipal

Vœu visant à étudier toutes les possibilités d’augmenter le nombre d’emplacements réservés pour construire des logements sociaux.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 202
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 258 boulevard Voltaire (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 207
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 8, rue de l’Orillon (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 212
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d’une étude concernant la transformation du bassin des Carènes en patinoire sur les terrains du Ministère de la Défense, boulevard Martial-Valin (15e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 200
Conseil municipal

Vœu relatif à la réforme du permis de construire.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 226
Conseil municipal

Vœu relatif à l’évaluation du dispositif introduit à l’article UG 2-2-b du règlement relatif aux protections du commerce et de l’artisanat.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 188
Conseil municipal

Vœu relatif à l’accès aux jardins.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 225
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une aide spécifique pour les propriétaires de biens protégés.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 214
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection du Faubourg Saint-Antoine et à la création d’une ZPPAUP.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 222
Conseil municipal

Vœu relatif à l’intervention de la Ville de Paris sur les hôtels meublés les plus vétustes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 203
Conseil municipal

Vœu relatif à la création de logements étudiants, 381A-385, rue de Vaugirard (15e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 213
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 22 cité Dupont (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 209
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre du bonus de 20 % de C.O.S. dans les bâtiments intégrant les dispositifs de performance énergétique.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 183
Conseil municipal