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Cession par la Ville de Paris de sa participation dans le capital social de la société anonyme d’HLM “Résidence Urbaine de France”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 106-2°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre 19e” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 46
Conseil municipal

Vœu relatif aux protections phoniques en bordure des voies SNCF.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 279
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 13e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 3.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants suivants : avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/26.543 signé avec le groupement solidaire dont le titulaire mandataire est M. MESTER DE PARADJ, Architecte en chef des monuments historiques, et les cotraitants Camebat et Betior ; avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 04/26.014 signé avec la société BTP Consultants SAS ; avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers n° 04/26.015 signé avec la société JP Santé SARL, relatifs aux travaux de restructuration de l’immeuble communal situé 2, passage des Petits-Pères (2e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 03/26.648, signé avec la société SOMATRA S.A. (SOCIETE MAURICIENNE DE TRAVAUX), relatif aux travaux d’amélioration des conditions de fonctionnement à la halte garderie et à la crèche familiale situées 22 ter, rue des Jardins Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Habitation confortable pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association CECCOF Consultation “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Espérance de Reuilly pour l’attribution d’une subvention de 17.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 142
Conseil municipal

Indemnisations amiables de Melles Janine LAZAR et Jeanne MASCOLO WOWKONOWICZ en réparation des préjudices que leurs enfants ont subis lors d’incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 137
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris - par Mme Ernestine TACH. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 128
Conseil municipal

Subvention à l’Association “Accomplir” située 49, rue Saint-Denis (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 15
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation Femmes Ingénieurs, 7, rue Lamennais (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25180, signé avec le groupement conjoint de Maîtrise d’œuvre constitué du titulaire mandataire SOGEPIC S.A et du cotraitant la sarl L. Mayeur, Architecte, relatif à la restructuration des services de restauration de 5 établissement scolaires (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 61
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Les Musicoliers” du 17e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Evolution sportive et culturelle du XVe” pour l’attribution d’une subvention de 19.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Espace Bénévolat”, 130 rue des Poissonniers (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 109
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fama” dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (75004 Paris), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 258
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Ecole Supérieure des Arts Appliqués aux industries de l’ameublement et de l’architecture intérieure Boulle, pour le financement d’un voyage pédagogique en Espagne. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 128
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Equipes d’Amitié” 8, rue Budé (4e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 338
Conseil municipal