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Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché “spectacles pyrotechniques offerts par la Ville de Paris”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 78
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la Promotion du Centre Scolaire de l’Hopital Necker-Enfants Malades - 149 rue de Sèvres - Paris (15ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 81
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre, 75001 Paris (X03114/2004 04646). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 212
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Les amis du conseil municipal des enfants du 20e” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du mouvement sportif de Paris. - Subvention de 14.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 12
Conseil municipal

Subvention à l’association “R’style”, 41, avenue Flandre (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 329
Conseil municipal

Attribution de subventions à 12 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 58
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” (17e) ; Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. - Institution d’un droit de préemption renforcé à l’intérieur de la Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 105-4°
Conseil municipal

Compte administratif général d’investisse-ment de la Ville de Paris pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 22-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 15.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 28
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (53, rue St-Blaise 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 277
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mission possible”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 16
Conseil municipal

Indemnisations amiables de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assurée, Madame Tsylla DAHAN, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 138
Conseil municipal

Subvention à l’Association “Les Amis des Jardins du Ruisseau”, 7, villa des Tulipes (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 117
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Potier” (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 268
Conseil municipal

Attribution de subventions à huit associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 22
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 312
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 15.245 euros au titre de l’Intégration à l’association GROUPE D’IN-FORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRES - GISTI ayant son siège 3, villa Marcès (11e), pour une action de conseil et d’information juridique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 22 octobre 2003 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 44
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation du train pour les déplacements nationaux.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 252
Conseil municipal